Marchés publics de Luxeuil-les-Bains · 2021 · Environnement et Propreté

Entretien des espaces verts communaux

137k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 juillet 2021 · terminé vers juillet 2022 · 12 mois

Entreprise retenue

Association d'Insertion Trait d'UnionAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Luxeuil-Les-Bains (70300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 403904030

4ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par Luxeuil-les-Bains pour 2021.

Les autres marchés d’Association d'Insertion Trait d'Union à Luxeuil-les-Bains

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.