Marchés publics de Montbéliard · 2022 · Autres
Fourniture de signalisation verticale
Années 2022 à 2024
105k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~35 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Bourgogne Franche Comte SignauxFabrication d'autres articles métalliques · siège Chemaudin et Vaux (25770) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 8834494646ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par Montbéliard pour 2022.
Les autres marchés de Bourgogne Franche Comte Signaux à Montbéliard
Fourniture de signalisation verticale2025 · maximum sur 2,5 ans105k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.