Les marchés publics de Nancy-sur-Cluses · 2022
Transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Accord-cadre · Transport et Véhicules · exécuté à 74300
28k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Autocars Pays de Savoie - A.P.S. (Autocars Pays de Savoie)SIREN 534154687La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Appel d'offres ouvert · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiésaucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.