Les marchés publics de Noyal-Châtillon-sur-Seiche · 2025
Il s’agit de répondre aux besoins des structures de la collectivité qui, dans le cadre de leurs activités, nécessitent de recourir à un transporteur pour leurs déplacements. Le service consiste en…
19ᵉ plus gros marché notifié par Noyal-Châtillon-sur-Seiche en 2025, sur 22.
Marché · Transport et Véhicules · Fournitures courantes et services · exécuté à 35 · clauses environnementales
30k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Compagnie Armoricaine de TransportsSIREN 575450283La concurrence
3 offres reçues
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Considérations environnementalesCritère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.