Marchés publics d’Oissel · 2019 · Construction et Bâtiment

Clôtures, accord-cadre 2019-2023, 2e consultation

180k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 décembre 2019 · terminé vers décembre 2023 · 4 ans

Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Clotures BatailleTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · siège Pont-Audemer (27500) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 328163423

7ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par Oissel pour 2019.

Les autres marchés de Clotures Bataille à Oissel

Fourniture et pose de clôtures sur divers sites communaux2024 · maximum sur 4 ans200k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.