Marchés publics d’Oyonnax · 2020 · Éducation et Formation

Impression de documents municipaux

10k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 mars 2020 · terminé vers mars 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Signal Concept SARLFabrication d'autres articles métalliques · siège Notre-Dame-D'Oe (37390) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 421079914

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : LGD01. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

87ᵉ plus gros des 95 marchés publiés par Oyonnax pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.