Marchés publics d’Oyonnax · 2021 · Administration publique

Numéro de la consultation : 2102INSE Marché de service d’insertion par l’environnement année 2021

123k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 mars 2021 · terminé vers mars 2022 · 12 mois

Entreprise retenue

Les DefricheursServices d'aménagement paysager · siège Oyonnax (01100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 400491742

37ᵉ plus gros des 97 marchés publiés par Oyonnax pour 2021.

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.