Marchés publics de Pamiers · 2023 · Construction et Bâtiment

Débrousaillage et entretien des espaces verts naturels 2023-2026

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 mars 2023 · terminé vers avril 2023 · 1 mois

Entreprise retenue

Centre D Accompagnement Social aux Techniques AgropastoralesAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Loubieres (09000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 488777269

16ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par Pamiers pour 2023.

Les autres marchés de Centre D Accompagnement Social aux Techniques Agropastorales à Pamiers

Fauchage2026 · maximum sur 12 mois80k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.