Marchés publics de Pamiers · 2023 · Transport et Véhicules
Transports scolaires et extrascolaires centre de loisirs sorties pédagogiques et culturelles
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Cars Ortet Nord SudAutres transports routiers de voyageurs · siège Pamiers (09100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 83391298312ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par Pamiers pour 2023.
Les autres marchés de Cars Ortet Nord Sud à Pamiers
Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires2025 · maximum sur 4 ans440k€Transports scolaires2022 · maximum sur 12 mois150k€Navette urbaine gratuite sur le territoire de la commune de Pamiers…2022 · maximum sur 12 mois90k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.