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Les marchés publics de Potigny · 2023

Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Potigny - Lot 2 : Responsabilité civile

4ᵉ plus gros marché notifié par Potigny en 2023, sur 6.

Libellé d'origine (DECP) : « Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Potigny - Lot 2 : Responsabilité civile » · Marché · Autres · Fournitures courantes et services · exécuté à 14420

2k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 17 novembre 2023 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 4,0 ans
En cours17 nov. 2027

Qui l’a remporté

SIREN Niort-833

La concurrence

1 offre reçue

Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

PrixForfaitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon

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Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode