Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2020

Lot unique

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 avril 2020 · terminé vers octobre 2021 · 18 mois

Soit au plus ~133 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Trans-MissionsSIREN 809560352

174ᵉ plus gros des 579 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.