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Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2021

Exécution des Transports Scolaires dans la Haute-Savoie

Communauté de communes des Vallées de Thônes

278k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 26 août 2021 · terminé vers août 2025 · 4 ans

Soit au plus ~69 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Autocars BallanfatSIREN 501717607

215ᵉ plus gros des 604 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2021.

Les autres marchés d’Autocars Ballanfat pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Exécution des Transports Scolaires dans la Haute-Savoie2021 · maximum sur 4 ans254k€01 CC des Vallées de Thénes2019 · maximum sur 4 ans2,9M€2019-224-01 cc des vallées de thones2019 · maximum sur 4 ans841k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.