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Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2021

Exécution des Transports Scolaires dans la Haute-Savoie

Communauté de communes Fier et Usses

519k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 10 août 2021 · terminé vers août 2025 · 4 ans

Soit au plus ~130 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Autocars Pays de Savoie - A.P.S.Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 534154687

137ᵉ plus gros des 604 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2021.

Les autres marchés d’Autocars Pays de Savoie - A.P.S. pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Exécution des Transports Scolaires dans la Haute-Savoie2021 · maximum sur 4 ans729k€Exécution des Transports Scolaires dans la Haute-Savoie2021 · maximum sur 4 ans600k€01 CC du Pays de Cruseilles2019 · maximum sur 4 ans1,1M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.