Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2022

Département 03-15-63

25k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 août 2022 · terminé vers août 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

SARL Brigitte Courpiere (Cerfos)Enseignement de la conduite · siège Chavaroux (63720) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 492935903

669ᵉ plus gros des 700 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.