Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2022

Transport et véhicules (intitulé non renseigné)

286k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 septembre 2022 · terminé vers septembre 2026 · 4 ans

Soit au plus ~72 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Commune de Bellevaux (Mairie)SIREN 217400324

289ᵉ plus gros des 700 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure concurrentielle avec négociation

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.