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Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2023

213.01 Commune de St Pal de Mons

1,2M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 juin 2023 · en cours jusqu’en juin 2027 environ · 4 ans
En cours6 juin 2027

Soit au plus ~293 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

JacconTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Monistrol-Sur-Loire (43120) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 380199257

33ᵉ plus gros des 372 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2023.

Les autres marchés de Jaccon pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Ligne h28-beauzac2022 · maximum sur 4 ans5,7M€Ligne h34-ste sigolene2022 · maximum sur 4 ans4,1M€Ligne h37-st agreve2022 · maximum sur 4 ans3,3M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.