Marchés publics de la région Auvergne-Rhône-Alpes · 2020

Évaluation stratégique environnementale Po Feder-Fse 2021-2027 DAF 2019 000508

42k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 25 février 2020 · terminé vers février 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439

468ᵉ plus gros des 579 marchés publiés par la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.