Marchés publics de la région Bretagne · 2023

Enseignant·e de la conduite et de la sécurité routière

647k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 août 2023 · en cours jusqu’en septembre 2027 environ · 4 ans

En cours16 sept. 2027

Soit au plus ~158 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Arvor InstitutionsSIREN 413692666

189ᵉ plus gros des 371 marchés publiés par la région Bretagne pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.