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Marchés publics de la collectivité de Corse · 2019

Exploitation de services de transports scolaires

378,44€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 29 novembre 2019 · terminé vers novembre 2021 · 2 ans

Soit au plus ~189 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Titulaire sans SIRET

127ᵉ plus gros des 133 marchés publiés par la collectivité de Corse pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure avec négociation

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.