Marchés publics de la région Île-de-France · 2025
Contrat d’autorisation Copies Internes Professionnelles d’oeuvres protégées Année 2025
Entreprise retenue
La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48930 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
256ᵉ plus gros des 561 marchés publiés par la région Île-de-France pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.