Marchés publics de Saint-Affrique · 2022 · Environnement et Propreté
Débroussaillage en zones zéro phyto
76k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Association Belmontaise de Services et d'Accompagnement pour Personnes Handicapees (C.A.T.LA Plaine)Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux · siège Belmont-Sur-Rance (12370) · effectif 200 à 249 salariés · SIREN 7766928996ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par Saint-Affrique pour 2022.
Les autres marchés d’Association Belmontaise de Services et d'Accompagnement pour Personnes Handicapees (C.A.T.LA Plaine) à Saint-Affrique
Débroussaillage en zones zéro Phyto2025 · maximum sur 3 ans76k€Nouvel accord Cadre à BDC2025 · maximum sur 3 ans76k€Nouvel accord Cadre à BDC2022 · maximum sur 3 ans76k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.