Marchés publics de Saint-Aubin-lès-Elbeuf · 2024 · Environnement et Propreté

Entretien des espaces verts

Des entreprises entretiennent les espaces verts de la commune. L'accord-cadre fixe les prix et la commune commande les interventions au fur et à mesure.

140k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 septembre 2024 · en cours jusqu’en septembre 2028 environ · 4 ans

En cours11 sept. 2028

Soit au plus ~35 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Ass Insertion Prof Activités MultiplesAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège Saint-Pierre-Les-Elbeuf (76320) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 410662811

5ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par Saint-Aubin-lès-Elbeuf pour 2024.

Les autres marchés d’Ass Insertion Prof Activités Multiples à Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Entretien des espaces naturels des berges de Seine2025 · maximum sur 12 mois240k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.