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Marchés publics de Saint-Cergues · 2023 · Services professionnels

Révision du Plan Local d’Urbanisme

60k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 mai 2023 · terminé vers mai 2025 · 2 ans

Qui l’a remporté

Espaces et MutationsActivités d'architecture · siège Chavanod (74650) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 794177238

5ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par Saint-Cergues pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.