Marchés publics de Saint-Chamas · 2019 · Transport et Véhicules

Transports collectifs pendant le temps scolaire

59k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 décembre 2019 · terminé vers décembre 2021 · 2 ans

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Autocars Trans AzurAutres transports routiers de voyageurs · siège Bouc-Bel-Air (13320) · SIREN 349338673

15ᵉ plus gros des 32 marchés publiés par Saint-Chamas pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.