Marchés publics de Saint-Étienne · 2022 · Autres

Fourniture de bacs d’orangerie modèle Ville de Saint-Étienne

210k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 novembre 2022 · terminé vers novembre 2026 · 4 ans

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Avance Technologique CholetaiseFabrication de structures métalliques et de parties de structures · siège Mazieres-En-Mauges (49280) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 339707143

59ᵉ plus gros des 120 marchés publiés par Saint-Étienne pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.