Marchés publics de Saint-Jean-de-Luz · 2023 · Éducation et Formation

Tiers temps pédagogique voile

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 février 2023 · en cours jusqu’en février 2027 environ · 4 ans

En cours7 févr. 2027

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Association Sportive Yatch BasqueActivités de clubs de sports · siège Ciboure (64500) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 722721396

39ᵉ plus gros des 79 marchés publiés par Saint-Jean-de-Luz pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.