Marchés publics de Saint-Jean · 2022 · Transport et Véhicules

Transport d’enfants et d’adultes

25k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 17 août 2022 · terminé vers août 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

Autocars ChauchardAutres transports routiers de voyageurs · siège Rieupeyroux (12240) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 315412577

2ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par Saint-Jean pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.