Marchés publics de Saint-Just-Malmont · 2022 · Transport et Véhicules

Transport scolaire : circuit 205.02

168k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 janvier 2022 · terminé vers août 2025 · 3,5 ans

Soit au plus ~47 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

JacconTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Monistrol-Sur-Loire (43120) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 380199257

4ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par Saint-Just-Malmont pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.