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Qipu

Les marchés publics de Saint-Pal-de-Chalencon · 2023

Accord cadre transport scolaire

2ᵉ plus gros marché notifié par Saint-Pal-de-Chalencon en 2023, sur 4.

Accord-cadre · Transport et Véhicules · exécuté à 43500

302k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 1 juin 2023 · en cours jusqu’en juin 2027 environ · 4,0 ans
En cours1 juin 2027

Qui l’a remporté

Mobi-FranceSIREN 521817494

La concurrence

Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.

Appel d'offres ouvert · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiésaucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode