Marchés publics de Saint-Sébastien-sur-Loire · 2020 · Autres

Pose d’éléments funéraires

Suite infructuosité

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 octobre 2020 · terminé vers février 2023 · 2,5 ans

Soit au plus ~39 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Atlantique Assainissement et AménagementConstruction de réseaux pour fluides · siège Trignac (44570) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 410084263

9ᵉ plus gros des 43 marchés publiés par Saint-Sébastien-sur-Loire pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.