Les marchés publics de Sainte-Foy-lès-Lyon · 2024
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE)
39ᵉ plus gros marché notifié par Sainte-Foy-lès-Lyon en 2024, sur 58.
Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles · exécuté à 69110 · clauses environnementales
90k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ac EnvironnementSIREN 441355914La concurrence
10 offres reçues
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Considérations environnementalesClause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.