Marchés publics de Scionzier · 2018 · Environnement et Propreté
Débouchage et curage des canalisations enterrées, 2019-2020
209k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~104 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Arve Alpes AssainissementCollecte et traitement des eaux usées · siège Scionzier (74950) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 50185156214ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par Scionzier pour 2018.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.