Marchés publics de Sèvres · 2023 · Culture et Loisirs

Organisation d’ateliers musique dans les écoles élémentaires sur le temps périscolaire

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 juillet 2023 · en cours jusqu’en juillet 2027 environ · 4 ans

En cours12 juil. 2027

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Fédération Nationale des CMREnseignement culturel · siège Nogent-Sur-Marne (94130) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 775663065

13ᵉ plus gros des 25 marchés publiés par Sèvres pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.