Marchés publics de Sucy-en-Brie · 2020 · Transport et Véhicules

Trajets sur le territoire de la Commune

79k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 29 décembre 2020 · terminé vers décembre 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Gilbert James VoyagesTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Creteil (94000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 512793936

25ᵉ plus gros des 72 marchés publiés par Sucy-en-Brie pour 2020.

Les autres marchés de Gilbert James Voyages à Sucy-en-Brie

Trajets sur le territoire de la commune2020 · maximum sur 4 ans79k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.