Aller au contenu principal

Marchés publics de Tonnerre · 2023 · Autres

Vérifications périodiques réglementaires des établissements recevant du public (ERP) de la ville de Tonnerre

Vérification des aires de jeux et de sport

2k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 23 mars 2023 · terminé vers mars 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

SoleusConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Vaulx en Velin (69120) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 451657928

23ᵉ plus gros des 25 marchés publiés par Tonnerre pour 2023.

Les autres marchés de Soleus à Tonnerre

Vérifications périodiques réglementaires des établissements recevant du…2023 · maximum sur 12 mois2k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.