Les marchés publics de Toulon · 2022
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence concernant les prestations de service de transports urbains et interurbains avec la Régie Mixte des Transports Toulonnais (RMTT)
13ᵉ plus gros marché notifié par Toulon en 2022, sur 86.
Accord-cadre · Transport et Véhicules · exécuté à 83000
409k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Régie Mixte des Transports Toulonnais (RMTT)SIREN 569500994La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiés1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.