Marchés publics de Tournefeuille · 2024 · Environnement et Propreté
Entretien des espaces verts
348k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~95 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Association Territoire ActifAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Portet Sur Garonne (31120) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 8300128788ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par Tournefeuille pour 2024.
Les autres marchés d’Association Territoire Actif à Tournefeuille
Entretien des espaces verts2024 · maximum sur 3,5 ans403k€Entretien des espaces verts2024 · maximum sur 3,5 ans122k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Mixte
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.