Les marchés publics de Trosly-Breuil · 2024
Gestion de l’accueil périscolaire et de l’accueil collectif de mineurs
2ᵉ plus gros marché notifié par Trosly-Breuil en 2024, sur 5.
Marché · Culture et Loisirs · Fournitures courantes et services · exécuté à 60350
200k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Titulaire sans SIRET
La concurrence
1 offre reçue
Procédure adaptée
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.