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Les marchés publics de Troyes · 2025

01250082 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de contrôles techniques, de contrôles de limiteurs de vitesse et de chronotachygraphes des véhicules de la ville…

258ᵉ plus gros marché notifié par Troyes en 2025, sur 282.

Libellé d'origine (DECP) : « 01250082 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de contrôles techniques, de contrôles de limiteurs de vitesse et de chronotachygraphes des véhicules de la ville… » · Marché · Services professionnels · Fournitures courantes et services · exécuté à 10000 · clauses environnementales

44k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 24 février 2025 · en cours jusqu’en février 2029 environ · 4,0 ans
En cours24 févr. 2029

Qui l’a remporté

Auto Bilan FranceSIREN 437807795

La concurrence

3 offres reçues

Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Considérations environnementalesCritère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode