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Les marchés publics de Troyes · 2023

Accès à un service internet d’échange et de gestion de formulaires réglementaires pour les déclarations de travaux (DT-DICT), les avis de travaux urgents (ATU) et récépissés - Relance

141ᵉ plus gros marché notifié par Troyes en 2023, sur 152.

Libellé d'origine (DECP) : « Accès à un service internet d’échange et de gestion de formulaires réglementaires pour les déclarations de travaux (DT-DICT), les avis de travaux urgents (ATU) et récépissés - Relance » · Accord-cadre · Informatique et Télécom · exécuté à 10000

48k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 13 juillet 2023 · en cours jusqu’en juillet 2027 environ · 4,0 ans
En cours13 juil. 2027

Qui l’a remporté

Declaranet (Protys)SIREN 502362981

La concurrence

Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.

Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiésaucun

Les autres marchés de Declaranet (Protys) à Troyes

Accès à un service internet d’échange et de gestion de formulaires réglementaires pour les déclarations de travaux (DT-DICT), les avis de travaux urgents (ATU) et récépissés - Relance202648k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode
Accès à un service internet d’échange et de gestion de formulaires… : 48 k€, Troyes 2023 · Qipu