Marchés publics de Valence · 2022 · Services professionnels

ACBDC · Conseil architectural, patrimonial et paysager

212k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 décembre 2022 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 4 ans

En cours6 déc. 2026

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Artephise ArchitecteActivités d'architecture · siège Valence (26000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 893518621

18ᵉ plus gros des 71 marchés publiés par Valence pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.