Les marchés publics de Vaulx-en-Velin · 2020
Mission d’accompagnement dans la mise en oeuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
86ᵉ plus gros marché notifié par Vaulx-en-Velin en 2020, sur 98.
Accord-cadre · Services professionnels · exécuté à 69120
60k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
PoliteiaSIREN 827515255La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixFerme
Avenants publiésaucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.