Marchés publics de Versailles · 2021 · Culture et Loisirs

Externalisation de la conservation des archives publiques papier, courantes et intermédiaires, de la Ville de Versailles

30k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 octobre 2021 · terminé vers octobre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~8 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Soc Générale d ArchivesGestion des bibliothèques et des archives · siège Paris (75008) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 738207646

78ᵉ plus gros des 95 marchés publiés par Versailles pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.