Aller au contenu principal

Marchés publics de Vieux-Thann · 2022 · Autres

Assurance dommages ouvrages et garanties diverses pour les travaux de réhabilitation du complexe de la sapinette

Assurance "dommages ouvrage" et garanties complémentaires

22k€
montant maximum du contrat sur 11,5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 juillet 2022 · en cours jusqu’en mars 2034 environ · 11,5 ans
En cours7 mars 2034

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 301309605

9ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par Vieux-Thann pour 2022.

Les autres marchés de Smacl Assurances à Vieux-Thann

Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Vieux-Thann2023 · maximum sur 4 ans30k€Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Vieux-Thann2023 · maximum sur 4 ans5k€Assurance protection fonctionnelle2023 · maximum sur 12 mois5k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.