Marchés publics de Viuz-en-Sallaz · 2020 · Transport et Véhicules
Transports scolaire
52k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Autocars Pays de Savoie - A.P.S.Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 5341546872ᵉ plus gros des 2 marchés publiés par Viuz-en-Sallaz pour 2020.
Les autres marchés d’Autocars Pays de Savoie - A.P.S. à Viuz-en-Sallaz
Transports collectifs pour les activités scolaires et extra-scolaires2024 · maximum sur 4 ans52k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.