Les marchés publics d’Antibes · 2023
Contrat copies internes professionnelles d oeuvres protégées
298ᵉ plus gros marché notifié par Antibes en 2023, sur 315.
Accord-cadre · Services professionnels · exécuté à 06600
18k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ctre FR D'Exploitation du Droit de CopieSIREN 330285875La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixFerme
Avenants publiésaucun
Les autres marchés de Ctre FR D'Exploitation du Droit de Copie à Antibes
Contrat copies internes professionnelles d oeuvres protégées20215k€Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.