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Marchés publics du département de l’Ardèche · 2023

Diagnostics travailleurs non salariés des bénéficiaires du RSA

297k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 25 juillet 2023 · terminé vers août 2026 · 3 ans

Soit au plus ~96 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Association Montagne Emploi SudSIREN 347727489

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

62ᵉ plus gros des 201 marchés publiés par le département de l’Ardèche pour 2023.

Les autres marchés d’Association Montagne Emploi Sud pour le département de l’Ardèche

Diagnostic préalable a la création ou maintien d’une activité…2026 · maximum sur 18 mois99k€Accomp des BRSA TNS so2023 · maximum sur 3 ans1,4M€Accomp des BRSA TNS se2023 · maximum sur 3 ans589k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 2

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.