Marchés publics du département des Deux-Sèvres · 2022
Ressources ludoéducatives pour enfants
Fourniture de vidéos numériques et de ressources ludoéducatifs pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres
24k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Arte France DéveloppementDistribution de films cinématographiques · siège Issy-Les-Moulineaux (92130) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 38824914690ᵉ plus gros des 113 marchés publiés par le département des Deux-Sèvres pour 2022.
Les autres marchés d’Arte France Développement pour le département des Deux-Sèvres
Fourniture de vidéos numériques pour la Médiathèque Départementale des…2024 · maximum sur 4 ans96k€Vidéo numérique : cinéma de fiction et films documentaires2022 · maximum sur 2,5 ans48k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.