Marchés publics du département du Doubs · 2022
Externalisation des evaluations des demandes d’agrément initial en vue de l’agrément d’assistant maternel et des demandes de renouvellement…
1,5M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~500 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
ReferenceSIREN 39370531410ᵉ plus gros des 150 marchés publiés par le département du Doubs pour 2022.
Les autres marchés de Reference pour le département du Doubs
Externalisation des evaluations des demandes d’agrément initial en vue…2025 · maximum sur 3 ans1,5M€Externalisation des évaluations des demandes d’agrément initial en vue…2022 · maximum sur 12 mois500k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.