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Marchés publics du département du Doubs · 2025

Secteur besançon est transport scolaire adapté pour les élèves

2,7M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 19 mai 2025 · en cours jusqu’en août 2029 environ · 4,5 ans
En cours18 août 2029

Soit au plus ~626 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Transarc Bourgogne Franche-ComteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 522721703

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 17964 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

5ᵉ plus gros des 119 marchés publiés par le département du Doubs pour 2025.

Les autres marchés de Transarc Bourgogne Franche-Comte pour le département du Doubs

Secteur besançon ouest transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans6M€Secteur haut Doubs transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans3,6M€Transport scolaire adapté pour les élèves et etudiants en situation de…2021 · maximum sur 4 ans3,4M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.